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Les algorithmes et l’intelligence artificielle se sont imposés comme des instruments incontournables de l’organisation des relations de travail et de l’exécution de la prestation de travail. L’irruption rapide de ces technologies, et leur développement à une vitesse semblant toujours plus exponentielle, soulève de multiples interrogations en droit du travail.

Comprenant douze contributions rédigées par des autrices et auteurs issus du barreau, de l’enseignement et de la recherche, cet ouvrage présente les normes applicables et tente d’apporter des éléments de réponse aux principales questions soulevées par la pratique.

Généralités : l’évolution du monde du travail par l’intelligence artificielle

• Des algorithmes aux systèmes apprenants – Repenser les équilibres organisationnels à l’ère de l’IA
• Le monde du travail juridique à l’ère de l’IA
• Numérique, intelligence artificielle et droit social
• L’IA dans les administrations publiques suisses : focus sur la gestion des ressources humaines et la fonction publique
• Une inspiration européenne ? Opportunités et défis d’un droit suisse de l’IA appliqué au travail

Les droits et obligations des parties au contrat de travail

• Devoir d’information de l’employeur et droit d’accès du travailleur lors du traitement de données avec les outils de l’IA
• La diligence des parties au contrat de travail dans l’usage d’outils d’IA
• Le cadre juridique de la surveillance algorithmique et de la surveillance assistée par l’IA des personnes employées
• Du recrutement au licenciement : les décisions algorithmiques en droit suisse
• La discrimination algorithmique
• Le certificat de travail algorithmique en droit suisse : une automatisation sous contraintes juridiques

La production d’une contribution succincte à partir de différentes sources (IA et humaine) et leur comparaison