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Procédure civile - 2e édition

Procédure civile - 2e édition

François Bohnet
Paru le 01 septembre 2014
  • Format 16 x 23.5 cm
  • 470 pages
  • Reliure cousu, dos arrondi
  • ISBN 978-3-7190-3560-0

L’abrégé de procédure civile examine dans sa première partie les divers éléments qu’il convient de maîtriser au moment d’agir en justice (où agir, qui va agir, comment agir, quand agir et pourquoi agir) et présente les organisations judiciaires fédérales et romandes. Dans sa seconde partie, l’abrégé suit le déroulement du procès, de l’introduction de l’instance à l’exécution des décisions, en passant par les diverses phases d’une procédure, l’élaboration du prononcé et sa remise en question par les recours cantonaux et fédéraux. Les positions respectives du juge et des parties sont détaillées dans ce cadre.

De nombreux exemples et résumés de jurisprudence facilitent la compréhension et complètent la présentation de chaque thème abordé. Divers développements historiques et présentations de controverses sont proposés comme outils d’approfondissement.

Sur la nouvelle édition
Cette 2e édition de l’abrégé, entièrement refondue, s’attache à suivre les développements, en particulier jurisprudentiels, survenus depuis l’entrée en vigueur du Code de procédure civile le 1er janvier 2011. Elle tient compte de l’ensemble des arrêts interprétant le Code depuis son adoption. Elle est mise à jour au 20 août 2014.

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CHF 89.00