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Passé, présent, futur

Le concept de papier-valeur est apparu en Suisse il y a un siècle environ, pour aboutir en 1936 à une création législative audacieuse. il n'a cessé d'être remis en cause depuis lors. Et les interrogations sur son utilité n'ont jamais été aussi pressantes que ces deux dernières décennies.

Le monde du commerce a évolué. De nouveaux titres sont apparus, ne trouvant parfois pas leur place dans le système légal, d'autres ont disparu, le droit constaté étant trop à l'étroit sur son support papier.

L'auteur retrace l'histoire de la doctrine suisse des papiers-valeurs, présente la théorie générale des papiers-valeurs contemporaine et tente d'en apprécier l'intérêt actuel et futur, entre autres par l'examen de diverses cartes apparues récemment, dont le régime juridique a été peu étudié encore.

Elargie à l'ensemble des titres, la théorie générale demeure d'actualité: elle permet de déterminer la fonction et la portée du titre dans l'exercice du droit constaté, et aide à résoudre la difficile question de la légitimation, que l'on croise entre autres dans le domaine des nouveaux moyens électroniques de paiement.