Auteurs

Sandra Hotz

Professeure ordinaire de droit civil et droit de la santé à l'Université de Neuchâtel, Dr. iur, avocate

Publications éditées par Sandra Hotz sur Droitne.ch

Contribution de Sandra Hotz sur Droitne.ch

Analyses de jurisprudence par Sandra Hotz sur Droitne.ch

4 analyses
  • 23.02.2023 - Site : Droit matrimonial
    In-Corpore : ce que le droit fait à nos corps
  • 24.11.2022 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_32/2021 (d) Mariage; étranger; DIP filiation; art. 15, 17, 68, 69, 70 et 73 LDIP; 252 al. 1 et 260 CC; 11 Cst.; 8 CEDH; 3 et 7 CDE
    Reconnaissance de la paternité découlant d’un contrat de GPA à l’étranger : hétérogénéité de la jurisprudence du TF ?
  • 30.06.2022 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_545/2020 (d) Mariage; étranger; DIP; filiation; art. 20 al. 1 let. b, 32, 68, 69, 70 et 73 LDIP; 252 al. 1 CC; 8 al. 2 et 11 Cst.; 8 et 14 CEDH; 3 et 7 CDE
    Reconnaissance de la filiation suite au recours à la « maternité de substitution » - un rappel de la ratio legis
  • 24.06.2021 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_295/2021 (f) Couple non marié; protection de l’enfant; art. 4, 314b CC
    Placement de l’enfant en institution fermée : les conditions sont-elles clairement définies dans la loi ?