Auteurs

Sandra Hotz

Professeure ordinaire de droit civil et droit de la santé à l'Université de Neuchâtel, Dr. iur, avocate

Publications éditées par Sandra Hotz sur Droitne.ch

2 publications

Contribution de Sandra Hotz sur Droitne.ch

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Analyses de jurisprudence par Sandra Hotz sur Droitne.ch

6 analyses
  • 30.01.2025 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_623/2024 (f) Couple non marié (divorcé); protection de l’enfant; art. 16 et 30b CC; 3 § 1 CDE; 11 et 190 Cst.
    Changement de sexe d’une mineure de 16 ans dans le registre de l’état civil : rôle de l’officier d’état civil
  • 27.06.2024 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_238/2023 - ATF 150 III 160 (d) Couple non marié; filiation; procédure; art. 8 et 14 CEDH; 252 ss, 261 ss, 263 al. 1 ch. 2 et al. 3, 457, 470, 473 al. 1 et 522 CC; 13a al. 1 Tit. fin. CC; 7 al. 2 let. l et 8 let. l OEC
    Sur l’égalité des enfants ou ce qui nous empêche de la mettre en œuvre
  • 23.02.2023 - Site : Droit matrimonial
    In-Corpore : ce que le droit fait à nos corps
  • 24.11.2022 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_32/2021 (d) Mariage; étranger; DIP filiation; art. 15, 17, 68, 69, 70 et 73 LDIP; 252 al. 1 et 260 CC; 11 Cst.; 8 CEDH; 3 et 7 CDE
    Reconnaissance de la paternité découlant d’un contrat de GPA à l’étranger : hétérogénéité de la jurisprudence du TF ?
  • 30.06.2022 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_545/2020 - ATF 148 III 245 (d) Mariage; étranger; DIP; filiation; art. 20 al. 1 let. b, 32, 68, 69, 70 et 73 LDIP; 252 al. 1 CC; 8 al. 2 et 11 Cst.; 8 et 14 CEDH; 3 et 7 CDE
    Reconnaissance de la filiation suite au recours à la « maternité de substitution » - un rappel de la ratio legis
  • 24.06.2021 - Site : Droit matrimonial
    TF 5A_295/2021 (f) Couple non marié; protection de l’enfant; art. 4, 314b CC
    Placement de l’enfant en institution fermée : les conditions sont-elles clairement définies dans la loi ?