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Sur le World Wide Web, un hyperlien se définit comme une ligne de code qui indique au navigateur le renvoi vers une ressource désignée par une adresse URL. Les hyperliens constituent l’essence même du réseau et sont indispensables à son efficacité : ce sont eux qui lui confèrent sa structure de « toile d’araignée » en permettant aux utilisateurs de « naviguer » d’un site à l’autre d’une manière non linéaire. Ces connections permettent de favoriser la dissémination de l’information en facilitant sa recherche. Sans liens, l’existence même du web serait remise en question.

Depuis leur création, les hyperliens ont suscité de vifs débats dans plusieurs domaines juridiques, en Suisse et sur le plan international. La discussion s’est souvent articulée autour du difficile équilibre à trouver entre la nécessité de ne pas entraver exagérément l’accès à l’information et celle de protéger les intérêts des personnes physiques ou morales qui pourraient être lésées par l’établissement de liens.

En droit suisse, la question de l’admissibilité des hyperliens n’a été traitée que d’une manière relativement lacunaire, puisqu’elle n’a donné lieu qu’à un nombre restreint de contributions de doctrine et à de rares jugements. Elle mérite donc d’être étudiée de manière approfondie.

La présente recherche a pour objet d’examiner dans quelle mesure l’établissement manuel d’hyperliens est admissible en droit d’auteur. Bien que ce travail constitue une étude de droit suisse, il contient de nombreuses références aux sources jurisprudentielles et doctrinales de droit européen et d’autres droits étrangers, dans un but comparatif et illustratif, ou, parfois, pour préciser certaines interprétations.

Dans la synthèse de son travail, l’auteur confronte les résultats auxquels il est parvenu à ceux auxquels devrait permettre d’aboutir un système juridique efficace, ainsi qu’aux contraintes du droit constitutionnel. Il expose enfin dans quelle mesure des modifications législatives lui paraissent souhaitables.