Publications

Etude de l'article 20 LSE

Le travail temporaire a connu ces dix dernières années une augmentation massive en Suisse et en Europe. Dans le milieu des années 80, au moment de légiférer dans le domaine, le législateur fédéral avait une autre réalité devant lui : la branche n'était certes soumise à aucune loi, mais elle était peu importante, en termes de chiffres, dans la vie économique du pays.

La loi fédérale sur le service de l'emploi et la location de service (LSE) comprend de nombreux articles visant, directement ou indirectement, à la protection du travailleur temporaire. Il y a surtout l'art. 20 LSE, qui est au centre de la présente thèse de doctorat. Original par son contenu, car l'agence de travail temporaire doit respecter des CCT étendues qui ne la concernent pas, mais compliqué par son application transversale et limitée à certaines dispositions de la CCT étendue, l'art. 20 LSE a subi une importante modification en 2006 en lien avec l'entrée en vigueur du deuxième volet des mesures d'accompagnement à l'Accord sur la libre circulation des personnes.

L'ouvrage offre au lecteur un examen détaillé des nombreuses questions que peut soulever en pratique l'application de l'art. 20 LSE. Sur la base de réflexions théoriques et d'exemples pratiques, l'auteur propose des solutions aux diverses problématiques abordées.

L'analyse de la notion de travail temporaire fait l'objet de la première partie. La deuxième partie est consacrée à l'analyse de la notion de convention collective de travail. La troisième partie fait le lien entre ces deux notions par l'étude approfondie de l'art. 20 LSE. Enfin, la dernière partie propose des modifications tendant à améliorer la protection des travailleurs.