L’abrégé de procédure civile présente de manière didactique le procès régi par le Code de procédure civile suisse, les organisations judiciaires romandes et fédérale et les recours au Tribunal fédéral. Il examine dans sa première partie les divers éléments qu’il convient de maîtriser au moment d’agir en justice (où agir, qui peut ou doit agir, comment agir, quand agir et pourquoi agir). Dans sa seconde partie, l’abrégé suit le déroulement du procès, de l’introduction de l’instance à l’exécution des décisions, en passant par les diverses phases d’une procédure, l’élaboration du prononcé et sa remise en question par les recours cantonaux et fédéraux. Les positions respectives du juge et des parties sont détaillées dans ce cadre.
La matière est présentée dans l’ordre dans lequel les questions se posent logiquement, du jour où l’on envisage d’agir en justice à celui de l’exécution du prononcé. De nombreux exemples facilitent la compréhension de chaque thème abordé. Des arrêts sont reproduits à titre d’illustration et comme outils d’approfondissement. Ils créent également des ponts entre les domaines étudiés. Des schémas assurent la synthèse des sujets traités et quelques exercices sont proposés au terme de chaque chapitre.
L’abrégé de procédure civile est destiné aux étudiants, aux avocats-stagiaires et aux praticiens.
Ouvrage épuisé