Publications

Le présent ouvrage est consacré à la présentation des principes généraux du droit international privé suisse. Il traite de manière synthétique des quatre piliers du droit international privé: la compétence internationale des tribunaux et des autorités, le droit applicable, la reconnaissance et l’exequatur des décisions étrangères, et enfin l’entraide judiciaire internationale en matière civile.

Le but de cet abrégé de droit international privé est de permettre au lecteur d’acquérir les connaissances juridiques et le raisonnement nécessaires à la résolution de toute relation de droit privé présentant un élément d’extranéité. Pour faciliter cet apprentissage, chacune des matières traitées est illustrée de nombreux exemples, schémas et exercices. Le lecteur sera familiarisé à l’utilisation de la Loi fédérale sur le droit international privé, de la Convention de Lugano ainsi que de plusieurs conventions internationales ratifiées par la Suisse. Les nouvelles dispositions de la Convention de Lugano révisée ont déjà été prises en considération, par anticipation sur sa prochaine entrée en vigueur. En annexe de cet ouvrage figure le texte de la Convention de Lugano révisée indiquant les dispositions correspondantes de la Convention de Lugano et faisant ressortir les modifications et compléments à ce texte.

L’abrégé de droit international privé est principalement destiné aux étudiants en droit. Les praticiens désireux de rafraîchir leurs connaissances de base en droit international privé y trouveront également un intérêt.