Auteurs

Anaïs Hauser

Dre iur., post-doctorante à l’Université de Neuchâtel, titulaire du brevet d’avocate

Analyses de jurisprudence par Anaïs Hauser sur Droitne.ch

6 analyses
  • 26.03.2026 - Site : Droit des familles
    Révision(s) du droit de l’adoption : enjeux et perspectives
  • 27.11.2025 - Site : Droit des familles
    ATF 152 III 81 - TF 5A_384/2024 (f) Parents non mariés; entretien; autorité parentale; garde des enfants; art. 276, 285, 298, 298b CC
    Le calcul de l’assiette et la clef de répartition lors de la détermination de la part à l’excédent de l’enfant
  • 30.10.2025 - Site : Droit des familles
    « Favoriser la garde alternée », prise de position sur l’initiative parlementaire Kamerzin 21.449
  • 24.09.2025 - Site : Droit des familles
    TF 5A_576/2024 (f) Parents non mariés; droit de visite; procédure; art. 274a CC; 117 et 238 let. g CPC et 112 al. 1 let. b LTF
    Le critère de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le cadre du droit aux relations personnelles du parent d’intention – respectivement du parent social – sur l’enfant de son ex-compagne
  • 20.03.2025 - Site : Droit des familles
    Révision de la LPMA : mieux garantir l’égalité de traitement des couples concernés et le droit à l’autodétermination des femmes en matière de choix procréatifs
  • 28.11.2024 - Site : Droit des familles
    TF 5A_178/2024 (d) Divorce; autorité parentale; art. 296 al. 1 et 317 al. 1 CPC; 29 al. 2 Cst.
    Représentation de l’enfant devant le Tribunal fédéral dans le cadre de la procédure de séparation de ses parents